Version du 30 mars 2023

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PRÉAMBULE

La communauté Txy est un espace d’échange et de promotion pour l’identité de genre et toutes les personnes transidentitaires et apparentées : travestis, travesties, transgenres, transsexuels, transsexuelles, tgirls, tboys, MtF, FtM, intersexes, androgynes, transidentitaires, queer, genre fluide et autres appellations, confirmés ou débutants, en transition ou non, ainsi que leurs compagnes ou compagnons.

Le site est un média collectif.

Le site sert de plateforme de promotion, d’information, d’échange et d’entraide pour tous les membres qui souhaitent s’entraider, partager, discuter, échanger, organiser des sorties, développer des activités et d’une façon générale développer des relations sociales fortes et durables dans un esprit de tolérance, d’ouverture d’esprit, de respect et de convivialité.


Le site www.txy.fr comprend quatre parties :

– Un espace ouvert à tous comprenant notamment des informations générales (Accueil, News, Médias, Tpedia, Tutoriels, Petites Annonces, Annuaires, Événements) qui sont publiques, accessibles à tous (inscrits ou non) et indexées par les moteurs de recherche – l’objectif étant de faire connaitre et grandir notre communauté, ces informations peuvent être librement partagées au travers de réseaux comme Tweeter et Facebook.

– une page Facebook qui reprend les informations générales et publiques (https://www.facebook.com/www.Txy.fr)

– un compte Twitter qui reprend les informations générales et publiques (https://twitter.com/#!/Txy_fr)

– Un espace privé communautaire (Profils, Liste et Cartographie des Membres et des Groupes, Albums et Galeries Photos, Tchat, Activités, Sorties, Messages Privés et Forums) qui permet en toute sécurité et confidentialité d’accéder et de participer aux activités .

L’espace privé est accessible sur inscription validée par les modérateurs du site.

I. OBJET

– Les présentes conditions générales ont pour objet de fixer les règles d’utilisation du site www.txy.fr par les utilisateurs inscrits ou non, ainsi que les engagements de Txy.

– Tout utilisateur s’engage à respecter ces conditions lors de chacune de ses visites sur le site www.txy.fr

– L’utilisateur inscrit ou non reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales et déclare les accepter sans réserve.

– L’inscription au service est personnelle, individuelle et intransmissible.

II. CODE DE CONDUITE

Utilisation du code confidentiel

Les éléments d’identification (identifiant et mot de passe) permettant à l’utilisateur inscrit de s’identifier et de se connecter à la partie privée du site sont personnels et confidentiels. Ils sont modifiables en ligne par l’utilisateur inscrit.

L’utilisateur inscrit est entièrement responsable de l’utilisation des éléments d’identification le concernant. Il s’engage à conserver secret ses éléments d’identification et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit.

En cas de perte ou de vol d’un des éléments d’identification le concernant, l’utilisateur inscrit devra choisir un nouveau mot de passe et identifiant de connexion et en avertir Txy par e-mail.

Utilisation des espaces de communauté

L’utilisateur inscrit s’engage à ne pas se servir du site www.txy.fr et notamment des fonctionnalités de publication, de commentaires, de notes, de liens, de petites annonces et de messagerie pour :

– Télécharger, envoyer, transmettre, référencer par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, pornographique, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux, raciste ou autrement répréhensible.

– Porter atteinte d’une quelconque manière aux utilisateurs mineurs.

Txy se réserve le droit, à ce titre ou lorsqu’une contribution est contraire à la ligne éditoriale du site de supprimer tout contenu.

Utilisation du service de Petites Annonces

Toute petite annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.), qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, à l’esprit de la publication, ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs sera refusée par txy.fr sans que cela ne fasse naître au profit de l’annonceur un quelconque droit à indemnité.

Toute petite annonce insérée au profit d’un professionnel faisant offre de vente, de services ou destinée à faire connaître son activité doit obligatoirement comporter un numéro SIREN (9 chiffres).

Utilisation du service Album Photo

Les photos, dessins et autres images dans les albums photos doivent être respectueux des lois et de l’esprit du site Txy. La limite c’est un peu de dentelle sortant du soutien-gorge, mais pas plus ! tenue de ville ou de soirée uniquement ! Txy se réserve le droit de supprimer tout contenu des albums photos sans avoir à se justifier.

AVANT DE POSTER VOS PHOTOS, Vérifiez qu’elles MONTRENT TOUJOURS AU MOINS VOTRE VISAGE.
Une tenue correcte est exigée. Il n’y a ni petite culotte (string etc..) visible, ni de sexe apparent ni seins nus.

Non respect des présentes conditions générales

Txy se réserve le droit de supprimer sans préavis, sans justification et sans notification l’accès au site pour tout utilisateur, inscrit ou non, en cas de non respect des présentes conditions générales et notamment du code de conduite.

III. PARTICIPATION ÉDITORIALE

Tout utilisateur du site, inscrit ou non, membre du groupe des Auteurs ou non, peut participer à la partie éditoriale du site en soumettant sa contribution à Txy et en garantissant :

– Qu’il est bien l’auteur de la contribution proposée et qu’il est titulaire des droits d’auteur y afférent. L’auteur d’article assure une sauvegarde de son œuvre en dehors du site TXY. Le cas échéant, il mentionnera la source originale de la contribution et  utilisera le mode d’emploi prévu pour mettre en valeur cette mention,

– Qu’il donne tous les droits à Txy pour diffuser, publier, reproduire cette contribution sur son site et à l’intégrer dans sa base de données. Cette cession de droits est délivrée à titre gratuit, pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale à compter de la date de mise en ligne du contenu sur le site.

– Qu’il donne tous les droits à Txy, pour retirer cette contribution de son site et pour l’effacer de sa base de données.Les textes non publiés conservés en Brouillon ou Attente de Relecture sont succeptibles d’être effacés dans un délai d’un an aprés leur dernière modification.

IV. RÈGLES D’USAGE D’INTERNET

Tout utilisateur du site déclare accepter les caractéristiques et les limites de l’internet et en particulier reconnaître :

– Qu’il est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site. En conséquence, Txy ne saurait être tenue responsable de quelconques dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations.

– Qu’il est seul responsable de l’utilisation du contenu des sites ayant un lien hypertexte avec le site www.txy.fr. Txy décline toute responsabilité quant à leur contenu.

– Que la communication de ses éléments d’identification et d’une manière générale de toute information jugée par lui comme sensible ou confidentielle est faite à ses risques et périls.

– Qu’il a connaissance de la nature de l’internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations. Txy ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements du réseau internet.

– Qu’il lui appartient de prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant à travers le site www.txy.fr. Txy ne pourra être tenu responsable des dégâts éventuels subis.

V. RESPONSABILITÉ

– Alors même que Txy s’efforce que le contenu de son site soit le plus fiable possible, elle ne peut donner aucune garantie quant à l’ensemble des informations présentes sur le site, qu’elles soient fournies par www.txy.fr, par ses partenaires ou par tout tiers, par l’envoi d’e-mails ou de toute autre forme de communication. De même, Txy n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation desdites informations.

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